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I-9, r. 6 - Code de déontologie des ingénieurs

Article 3.03.02
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3.03.02. L’ingénieur doit, en plus des avis et des conseils, fournir à son client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services qu’il lui rend.
R.R.Q., 1981, c. I-9, r. 3, a. 3.03.02.
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